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Infos pratiques

Mairie de Bras

Maire : Angélique FROMION
Route de Brignoles
83 149 Bras
Tél. 04 94 37 23 40
Fax. 04 94 69 97 18
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h à 12h,
Mardi et jeudi de 15h à 18h,
Le samedi de 9h à 12h.
Date Ordre du jour Document
24/05/2012 Conseil municipal du 24 mai 2012

- Validation du compte-rendu de la séance précédente,
- Redevance occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de...

05/04/2012 Conseil municipal du 5 avril 2012

- Validation du compte-rendu de la séance précédente,
- Vote du taux des contributions directes pour 2012,
- Vote des Budgets M14...

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16/03/2012 Conseil municipal du 16 mars 2012

- Validation du compte-rendu de la séance précédente,
- Approbation des Comptes Administratifs 2011 du Maire concernant les Budgets M14...

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16/02/2012 Conseil municipal du 16 février 2012

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Autorisation au Maire à renouveler le placement de l'argent de la donation de Mme...

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12/01/2012 Conseil municipal du 12 janvier 2012

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Demande de subvention DETR,
Demande d'aide d'urgence de l'Etat suite aux...

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15/12/2011 Conseil municipal du 15 décembre 2011
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10/11/2011 Conseil municipal du 10 novembre 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Prime de fin d’année du personnel,
Règlementation de la publicité,

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06/10/2011 Conseil municipal du 6 octobre 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Maintien du service public de la poste,
Décision Modificative Budgétaire...

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08/09/2011 Conseil municipal du 8 septembre 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,

Marché public voirie 2011,

Acquisition foncière,

Convention pour...

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06/07/2011 Conseil municipal du 6 juillet 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,

Projet réhabilitation Foyer Rural,

Projet Médiathèque,

Demande...

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30/06/2011 Conseil municipal du 30 juin 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,

Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,

Demande...

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19/05/2011 Conseil municipal du 19 mai 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables,
Création...

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21/04/2011 Conseil municipal du 21 avril 2011
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24/03/2011 Conseil municipal du 24 mars 2011

Présentation de l’état d’avancement du SCOT, par Monsieur Michaël LATZ,
Validation du compte-rendu de la séance précédente,

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17/02/2011 Conseil municipal du 17 février 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Adhésion au SYMIELECVAR,
Redevance d’occupation du domaine public par les...

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20/01/2011 Conseil municipal du 20 janvier 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2011,

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16/12/2010 Conseil municipal du 16 décembre 2010

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor, exercices 2009 et 2010,

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18/11/2010 Conseil municipal du 18 novembre 2010
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07/10/2010 Conseil municipal du 07 octobre 2010

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Acquisition de terrains : biens sans maîtres,
Création d’un poste d’adjoint...

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02/09/2010 Conseil municipal du 02 septembre 2010

Validation du compte-rendu de la séance précédente
Autorisation au Maire à ester en justice
Demande de subventions au Conseil...

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