Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 6 octobre 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Maintien du service public de la poste,
Décision Modificative Budgétaire M14,
Décision Modificative Budgétaire M49,
Demande de subvention au Sénat,
Renouvellement de la convention relative à la fourrière animale,
Demande de maintien du financement consacré à la formation des agents,
Approbation convention avec le Centre Educatif Fermé,
Délégation au Maire pour la signature des conventions,
Prime de fin d’année du personnel,
Rémunération accessoire de fin d’année : Contrats de droit Privé,
Approbation remboursement de frais,
Election d’un délégué à l’Ecole de Musique, de Danse et Théâtre du Haut Var,
Approbation sortie de la CCPAV,
Demande de rattachement à une autre structure intercommunale
Participation voyage scolaire,
Droit de préemption urbain,
Subventions aux associations,
Questions diverses.