Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 17 février 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Adhésion au SYMIELECVAR,
Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité,
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau,
Demande de subvention auprès de la Région,
Approbation convention avec le CAUE du Var,
Fixation du montant des frais de fonctionnement de l’école primaire et maternelle, par an et par enfant,
Participation voyages scolaires,
Droits de préemption urbains,
Subventions aux associations,
Position de la commune sur le projet de Communauté d’Agglomération de la Provence Verte,
Questions diverses.